André Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Petit (André)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants. Chevalier du 1er septembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-01"
JORFTEXT000023897144(source JORF)
promotion
24 Avril 201124/04/2011
De: Petit (André, Nestor)
Médaillé militaire du 26 février 1958
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153749(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Petit (André, Gaston)
Médaillé militaire du 5 août 1941
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153749(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Petit (André, Camille)
ancien député du Val-d'Oise, maire honoraire d'Eaubonne ; 71 ans d'activités professionnelles, associatives, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Petit (André, Henri)
Médaillé militaire du 1er juin 1960
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000634955(source JORF)
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Petit (André, François, Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : médecine générale
Concours de type II
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Petit (André)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Gard
JORFTEXT000000630412(source JORF)
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Petit (André)
Gard
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000239355(source JORF)
inscription
23 Décembre 200423/12/2004
De: Petit (André, François)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Petit (André, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Petit et Philippe Lessard, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Aigle (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000776835(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 200226/02/2002
De: Petit (André)
secrétaire général du syndicat des officiers de la marine marchande CGT, à Bordeaux
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. - Représentants des marins navigants
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000567961(source JORF)
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Petit (André)
(CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
2. Représentants du personnel navigant
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
suppleant
JORFTEXT000000570106(source JORF)
nomination
04 Février 199804/02/1998
De: Petit (André)
(CGT)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)
2. En ce qui concerne la pêche
b) Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Conseil au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000000200528(source JORF)
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Petit (André)
(CGT)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)
1. En ce qui concerne la marine de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres suppléants
Groupe:
Conseil au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000000200528(source JORF)
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Petit (André, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000000748798(source JORF)
nomination
22 Mai 199722/05/1997
De: Petit (André, Georges)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Aigle (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000748798(source JORF)
cessation de fonction
22 Mai 199722/05/1997
De: Petit (André)
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants du personnel navigant
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000563782(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Petit (André)
président d'un groupement d'associations professionnelles et d'entreprises ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
RECHERCHE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Petit (André)
sous-lieutenant, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000376159(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Petit (André, Raphaël)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000555568(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Petit (André, Jean, Henri)
adjudant-chef, génie; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Petit (André)
Objet:
attachés stagiaires et affectés en cette qualité dans les préfectures suivantes
Préfecture de l'Eure
JORFTEXT000000529977(source JORF)
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Petit (André)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000356841(source JORF)
nomination
14 Mars 199214/03/1992
De: Petit (André)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
1. En ce qui concerne la marine de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000356841(source JORF)
nomination
14 Mars 199214/03/1992
De: Petit (André, Marie, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne (service vétérinaire)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne (service vétérinaire)
date_debut="1991-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000160301(source JORF)
admission
12 Février 199112/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.